Bonsoir

Je vous met les status de l'association pour que vous soyez informer.

Voila bonne lecture

Statuts de l’association Loi 1901


Les soussignés :

Monsieur VALLOT Cyrille, né à Clamart (92), le 18 Février 1985 ;
De Nationalité Française, domicilié à LA VERRIERE 78320 au 15, Rue de la Rigole ;

Monsieur VRY Thomas, né à Paris 13ème Arrondissement, le 15 Mars 1986 ;
De Nationalité Française, domicilié à GUIBEVILLE 91630 au 12, Avenue Charles de Gaulle ;

Désirant créer entre eux une association, ont établi les statuts suivants :

ARTICLE 1 : Forme

Il est créé sous la forme d’une association, régie par les principes généraux du droit applicable aux contrats et obligations, par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant la dénomination : Association AX Club de France.

ARTICLE 2: Objet- Réalisation de l’objet

L’objet de l’association consiste à rassembler tous les passionnés du modèle AX de Citroën de la France entière, et pouvoir exister sous la forme d’une association afin de participer aux différentes manifestations locales, régionales ou nationales.
Aux fins de réalisation dudit objet, l’association utilisera différents moyens d’actions tels que manifestions culturelles, rallyes et autres animations. Est envisagé également de créer des liens et relations avec d’autres clubs locaux, régionaux ou nationaux.

ARTICLE 3 : Adresse

Le siège de l’association est fixé à LA VERRIERE au 15, Rue de la Rigole.
Il pourra être transféré par la simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

ARTICLE 4 : La durée

La durée de l’association est indéterminée.

ARTICLE 5 : Adhésion

Pour faire partie de l’association, il faut souscrire un bulletin d’adhésion et s’être acquitté d’un droit d’entrée.

ARTICLE 6 : Cotisation

Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est fixé par le conseil d’administration.

ARTICLE 7 : Radiation

La qualité de membre se perd par démission, et doit être adressée par écrit au conseil d’administration ; ou par le non paiement de la cotisation dans un délai de 1 mois après sa date d’exigibilité ; ou par motif grave. Celle-ci sera prononcée par le conseil d’administration après avoir entendu les explications de l’intéressé convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception.

ARTICLE 8 : Ressources

Les ressources de l’association comprennent le montant des cotisations, les recettes des manifestations exceptionnelles, les ventes faites aux membres, et les subventions de l’Etat et des collectivités territoriales.

ARTICLE 9 : Conseil d’administration

L’association est dirigée par un conseil de 7 membres élus pour une année par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le président est élu par l’assemblée générale.
Le président représente l’association dans tous les actes de la vie civile. Il a notamment qualité pour entrer en justice au nom de l’association.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu'à la prochaine assemblée générale. Les membres ainsi élus exercent leurs fonctions jusqu’à la date à laquelle doit expirer le mandat des membres remplacés.

Parmi ses membres, le conseil d’administration choisit à bulletin secret les personnes composants le bureau, à savoir :

- Le président ;
- Le vice président ;
- Le secrétaire ;
- Le trésorier ;
- Les responsables régionaux et leurs adjoints.

Les premiers membres du bureau sont :

M. VALLOT Cyrille, né à Clamart (92), le 18 Février 1985, de nationalité Française, demeurant à LA VERRIERE au 15, Rue de la Rigole, exerçant la profession de Technicien diagnostic automobile, en qualité de président ;
M. MERCADIER Thomas, né à Versailles (78), le 27 Août 1985, de nationalité Française, demeurant à LYON 69003 au 11, impasse pommier, exerçant la profession de Technicien supérieur, en qualité de vice président ;
M. VRY Thomas, né à Paris 13ème Arrondissement, le 15 Mars 1986, de nationalité Française, demeurant à GUIBEVILLE 91630 au 12, Avenue du Général de Gaulle, exerçant la profession de Technicien d’assurance qualité, en qualité de Trésorier ;
M. VALLOT Yoann, né à Clamart (92), le 18 Février 1985, de nationalité Française, demeurant à LA VERRIERE 78320 au 15, Rue de la Rigole, exerçant la profession de Technico-commercial en jardinerie, en qualité de Secrétaire ;
M. ADAM David, né à Lesquin, le 15 Juillet 1985, de nationalité Française, demeurant à VILLENEUVE D’ASCQ 59650 au 30, Rue des cèdres, exerçant la profession d’Analyste programmeur, en qualité de responsable régional Nord Région parisienne ;
M. CALAIS Philippe, né à Beauvais (60), le 13 Novembre 1985, de nationalité Française, demeurant à ABBECOURT 60430 au 5, Rue du gros poirier, exerçant la profession d’intérimaire, en qualité de Responsable adjoint Régional Nord Région parisienne ;
M. BARLET Yann, né à Roussillon (38), le 29 Décembre 1984, de nationalité Française, demeurant à ROMANS SUR ISERE 26100 au 18, Rue Diderot, exerçant la profession de Technicien de maintenance, en qualité de Responsable Régional Région Sud-Vallée du Rhône







ARTICLE 10 : Réunion du Conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les 6 mois sur convocation du président. Les décisions sont prises à la majorité des voix. Le président dispose d’une voix prépondérante. Les réunions font l’objet d’un procès verbal.

ARTICLE 11 : Rémunération

Les membres du conseil d’administration ont droit au remboursement de leur frais sur justificatifs, les frais de déplacement seront remboursés sur le barème de l’administration fiscale. Leurs fonctions sont strictement bénévoles.

ARTICLE 12 : Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation. Ils seront convoqués par bulletin d’information. L’assemblée générale se réunit chaque année dans le courant du mois de Janvier. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. L’assemblée élit chaque année les dirigeants de l’association.

ARTICLE 13 : Assemblée générale extraordinaire

L’assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, ou la fusion de l’association. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l’article 12. Elle se réunit également à la demande d’au moins un tiers des membres, ou sur demande du conseil. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l’article 12. Un procès verbal de la réunion sera établi.

ARTICLE 14 : Règlement intérieur

Le conseil d’administration peut décider de l’établissement d’un règlement intérieur qui sera soumis pour approbation à l’assemblée générale. Il s’impose à tous les membres de l’association.

ARTICLE 15 : Dissolution

La dissolution est prononcée par l’assemblée générale extraordinaire qui nomme un liquidateur. L’actif sera dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 à une association poursuivant un but identique.